Conditions Générales de Vente

 

Préambule

Ces conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre la société Once Corner et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment sans préavis par Once Corner.

Article 1 - Dispositions générales

1.1 Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes en ligne de produits proposés par Once Corner.

1.2 Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Article 2 - Commandes

2.1 Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant la passation de sa commande.

2.2 La validation de la commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

2.3 Once Corner se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client, notamment en cas d'insolvabilité ou dans l'hypothèse d'un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Article 3 - Prix et paiement

3.1 Les prix des produits sont indiqués en euros TTC.

3.2 Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande.

3.3 Les paiements seront effectués par carte bancaire ou tout autre moyen indiqué sur le site au moment de la commande.

Article 4 - Livraison

4.1 Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.

4.2 Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le client remboursé.

Article 5 - Droit de rétractation

5.1 Conformément à la législation en vigueur, les consommateurs disposent d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer leur droit de rétractation auprès de Once Corner sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Article 6 - Garanties

6.1 Tous les produits fournis par Once Corner bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés.

Article 7 - Responsabilité

7.1 Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Once Corner ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré.

Article 8 - Données personnelles

8.1 Once Corner s'engage à protéger les données personnelles de ses clients.

8.2 Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes, des livraisons, et à la communication avec les clients.

Article 9 - Droit applicable - Litiges

9.1 Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française.

9.2 Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux français.